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Bon voisinage en ville
En plus de comporter de nombreux avantages, habiter en milieu urbain signifie aussi devoir composer avec la proximité et le partage de l’espace.
Nous avons tous et toutes des réalités, des activités, des contraintes et des horaires bien différents. À titre de citoyenne et de citoyen, vous avez des droits, mais aussi des devoirs et des responsabilités. Faire preuve de civisme en fait partie.
- Vous prévoyez faire du bruit? Avisez votre voisinage à l’avance.
- Un imprévu survient et vous pensez que votre voisinage a pu en être incommodé? N'hésitez pas à aller présenter vos excuses ou, à tout le moins, vos explications.
- Vous marchez dans les rues après une soirée entre amis? Évitez de crier! Le sommeil des gens ne doit pas être perturbé par vos discussions enflammées, même s’il ne s’agit pas de votre voisinage immédiat.
- La rue n’est pas un bar. La consommation de boissons alcoolisées y est d'ailleurs strictement interdite.
- Le civisme est également de mise lorsque vous empruntez le transport collectif.
- N'oubliez pas qu'il est aussi défendu de se trouver dans un parc entre 23 h et 6 h.
- Certains articles de la réglementation municipale assurent une cohabitation sociale basée sur le respect de tous et de toutes. Consultez‑les.
Quelques règles pour une bonne cohabitation sociale
Voici quelques normes issues de la réglementation municipale qui assurent une cohabitation sociale basée sur le respect de tous et de toutes.
Consommation de boissons alcooliques
Il est interdit à toute personne de consommer des boissons alcooliques ou d’avoir en sa possession des boissons alcooliques dans un contenant ouvert ou décapsulé dans une place publique, sauf exceptions.
Uriner ou déféquer
Il est interdit à toute personne d'uriner ou de déféquer dans une place publique, un endroit public, un local de détention ou une cellule ailleurs qu'aux endroits aménagés à ces fins.
Errer ou flâner
Il est interdit à toute personne d'errer ou flâner dans une place publique, un endroit public, une place privée ou un endroit privé sans excuse raisonnable.
Flâner dans les passages piétonniers
Il est interdit à toute personne de flâner, de s’attarder ou de gêner le passage des autres piétons dans les passages piétonniers de la Ville sans excuse raisonnable.
Refus de quitter
Il est interdit à toute personne de refuser de quitter une place publique, un endroit public, une place privée ou un endroit privé lorsqu'elle en est sommée par une personne qui y réside ou qui en a la surveillance ou la responsabilité ou par un policier du Service de police dans l'exercice de ses fonctions.
Refus de circuler
Lorsqu'il constate qu'une infraction est commise ou est sur le point de se commettre, un agent de la paix peut ordonner à toute personne de circuler.
Il est interdit à toute personne de refuser de circuler après qu'un policier du Service de police lui en ait donné l'ordre.
Bruit ou tumulte
Il est interdit à toute personne de faire du bruit ou de causer du tumulte, notamment en criant, en hurlant, en chantant, en frappant sur des objets ou en utilisant tout objet reproducteur ou amplificateur de sons, dans une place publique, un endroit public, une place privée ou un endroit privé.
Gêne au travail d’un policier
Il est interdit à toute personne d'injurier ou de blasphémer contre un policier du Service de police, de l’alerter sans raison ou cause valable ou d'entraver ou de nuire de quelque manière que ce soit à l'exercice de ses fonctions.
Intrus sur un terrain privé
Il est interdit à quiconque de se trouver sur un terrain privé sans la permission de son propriétaire ou de son représentant.
Violence
Il est interdit à toute personne de causer du tumulte en se bataillant, en se tiraillant ou en utilisant autrement la violence dans une place publique, un endroit public, une place privée ou un endroit privé.
Contenant en verre
Il est interdit à toute personne d'avoir en sa possession ou d'utiliser, pour boire ou préparer un mélange de boisson, un contenant en verre dans une place publique municipale, sauf exceptions.
Lieux sales ou souillés
Il est interdit à toute personne de salir ou de souiller une place publique, un endroit public ou une place privée en crachant, en lançant des projectiles, des aliments, des détritus ou tout autre objet du même genre ou en fracassant des contenants de verre.
Accès interdit entre 23 h et 6 h
Il est interdit à toute personne de se trouver sur la promenade urbaine ou dans un sentier multifonctionnel de 23 h 00 à 6 h 00 chaque jour, sauf si ladite personne les utilise afin d’y circuler ou si la signalisation le permet.
Bruit nuisant au bien-être et au confort
Il est interdit à toute personne de faire ou causer du bruit ou d’encourager ou de permettre que soit fait ou causé du bruit de manière à nuire au confort et au bien-être d'une ou de plusieurs personnes du voisinage ou des passants.
Feux en plein air
Il est interdit à toute personne d’allumer, de faire allumer, de permettre que soit allumé un feu en plein air ou d’assister à un tel feu, à moins d’avoir obtenu un permis auprès de l’autorité compétente.
Feux de piétons
Lorsque des feux de piétons sont installés à une intersection, un piéton doit s'y conformer.
- En face d'un feu blanc, un piéton peut traverser la chaussée.
- En face d'un feu orange, un piéton ne peut s'engager sur la chaussée.
- En face d'un clignotant, un piéton qui a déjà commencé à traverser la chaussée doit presser le pas jusqu'au trottoir ou à la zone de sécurité.
Feux de circulation
En face d'un clignotant, un piéton qui a déjà commencé à traverser la chaussée doit presser le pas jusqu'au trottoir ou à la zone de sécurité.
Passage pour piétons
À un passage pour piétons qui n’est pas situé à une intersection réglementée par des feux de circulation, un piéton doit, avant de s’y engager, s’assurer qu’il peut le faire sans risque.
Lorsqu'il y a une intersection ou un passage pour piétons à proximité, un piéton ne peut traverser un chemin public qu'à l'un de ces endroits.
Cession de passage
Lorsqu’il n’y a pas d’intersection ou de passage pour piétons clairement identifiés et situés à proximité, un piéton qui traverse un chemin public doit céder le passage aux véhicules routiers et aux cyclistes qui y circulent.
Intersection en diagonale
Il est défendu à tout piéton de traverser une intersection en diagonale sauf s’il y est autorisé par un agent de la paix ou une signalisation.
Trottoir
Lorsqu’un trottoir borde la chaussée, un piéton est tenu de l’utiliser.
En cas d’impossibilité d’utiliser le trottoir, le piéton peut longer celui-ci sur le bord de la chaussée, en s’assurant qu’il peut le faire sans danger.
Absence de trottoir
Lorsqu’ aucun trottoir ne borde une chaussée, un piéton doit circuler sur le bord de la chaussée et dans le sens contraire de la circulation des véhicules, en s’assurant qu’il peut le faire sans danger.
Cannabis
La Loi encadrant le cannabis (RLRQ, c. C-5.3) interdit de fumer du cannabis dans plusieurs lieux, notamment sur les voies publiques et dans tous les lieux extérieurs qui accueillent le public, notamment les parcs, les terrains de jeu, les terrains de sport, les terrains des camps de jour et les terrains des camps de vacances.
Gare aux amendes!
Le non-respect de la règlementation municipale peut entraîner l’imposition d’une amende.
À titre d’exemples, ces situations peuvent entraîner une infraction et l’imposition d’une amende :
- Faire du bruit nuisant au bien-être des voisins, de jour comme de nuit.
- Faire usage ou permettre qu’il soit fait usage, entre 23 h et 7 h, d’une radio ou d’un instrument propre à reproduire des sons, d’exécuter des travaux bruyants, de tondre le gazon, de scier du bois ou de causer tout bruit de manière à nuire au repos d’une ou de plusieurs personnes du voisinage.
- Causer du tumulte en criant ou en chantant dans la rue.
- Consommer des boissons alcooliques dans la rue ou dans un parc.
- Permettre qu’émanent de sa propriété une ou des odeurs de manière à nuire au bien-être ou au confort d’une ou de plusieurs personnes du voisinage.
- Laisser toute place publique ou toute propriété privée salie par les dépôts de matière fécale laissés par un animal dont on est le gardien ou la gardienne.
- Souffler, pousser, déposer ou permettre que soit soufflée, poussée ou déposée de la neige sur une place privée ou publique de façon à nuire ou à empiéter sur une propriété voisine ou sur une place publique municipale.
Quoi faire en cas de situations conflictuelles?
Abordez les gens concernés avec calme, tact et diplomatie. Exposez-leur clairement en quoi leurs actes vous dérangent; ils n’en ont peut-être pas conscience! Vous éviterez ainsi que les relations ne s’enveniment.
Le conflit s'envenime? Vers quelles ressources se tourner?
La communication directe avec votre voisinage ne donne pas les résultats escomptés? Communiquez sans hésiter avec le Service de police de Sherbrooke au 819 821‑5555.
Vous pouvez également communiquer avec l’organisme de justice alternative Équijustice Estrie qui offre des services de médiation citoyenne.